Le copyright et les marques déposées du Lions Club International

L'emblème Lions (logo), les termes « Lions », « Lions Club », « Lions International » et « Lions Clubs International » sont tous des marques déposées du Lions Clubs International pour le monde entier. La législation sur les marques déposées veut que LCI restreigne et réserve l'usage de ces marques déposées afin de maintenir ses droits sur elles. A cet effet le Lions Clubs International et son « General Council » ont édicté un ensemble de règles sur l'usage de ces marques déposées. Ceci est une version traduite restreinte et non officielle de ces règles. Pour plus d'informations merci de contacter le Lions Clubs International et son « General Council ».

• Aucun produit contenant le logo Lions ou les termes « Lions », « Lions Club », « Lions International » et « Lions Clubs International » ne peut être vendu ou distribué sous quelque forme que ce soit aux membres Lions, clubs Lions, districts Lions et au public sans la permission écrite préalable du « General Council » du LCI.

• Un club Lions, un district Lions ou un membre Lions n'a pas le droit d'utiliser l'emblème Lions sur un produit destiné à la vente à des membres Lions ou au public, dans le but de collecter de l'argent. A cet effet il existe un emblème spécial qui stipule « Lions Club Fund Raising Activity Seal ». Pour utiliser cet emblème une permission écrite préalable du « General Council » du LCI est nécessaire.

• Aucun fabricant, imprimeur, publiciste, annonceur ou autre type d'entreprise commerciale, organisation caritative ou commerciale, club, association n'est autorisée à utiliser les noms, devises, marques, distinctions, logos, emblèmes, pin's (épinglettes) ou tout autre item similaire dans quelque cas que ce soit, excepté avec la permission écrite préalable du « General Council » du LCI.

• Aucun district Lions ou autre entité du Lions Clubs n'est autorisée à utiliser l'emblème de l'association en combinaison avec un programme ou activité du groupe ou district sans la permission écrite préalable de l'instance internationale du LCI habilitée pour ce type d'activités. Une autorisation ne peut être délivrée que pour des activités sous la supervision du district Lions, de clubs ou groupes de clubs, et seulement quand la participation individuelle de membres Lions ou clubs dans ces programmes ou activités est totalement volontaire et sans que les membres ou clubs ne doivent verser d'argent pour ces activités.

Les marques déposées Lions qui sont disponibles en téléchargement sur les pages LionNet sont destinées uniquement à l'usage des clubs Lions et doivent être utilisées en accord avec les règles édictées par le Lions Clubs International et son « General Council ».

Remarque non-officielle : Tous les clubs Lions que nous savons avoir demandé l'autorisation au LCI, pour utiliser la marque Lions sur leurs pages web, se sont vu accorder cette autorisation aussi longtemps que le contenu de leurs pages serait en accord avec les règles et l'éthique du LCI. Cependant cette remarque ne constitue en aucun cas une autorisation d'utiliser les marques déposées du Lions club de quelque manière que ce fut. « LionNet cooperation Network » n'est pas habilité à donner une telle autorisation.

Nous recommandons fortement à toute personne envisageant d'utiliser les marques déposées Lions, de demander l'accord préalable du Lions Clubs International.


Le copyright et les marques déposées de LionNet International

Le nom « LionNet », le slogan « On the Net We Serve » et le graphisme du terme « LionNet » écrits en lettres jaune d'or avec la police "Heritage" de Arts&Letters (c) ou toute police de caractères appartenant à la famille de polices "Goudy" (c), sont sous copyright du Lion Ilkka Siissalo, Lions Club Espoo/Meri, Finland et du Lion Robert "Bob" Willis, Lions Club Calgary / North Hill, Canada et des administrateurs de LionNet International. .

Ces marques constituent des marques internationales acceptées de fait par l'usage public, qui leur confère à ce titre les mêmes protections légales que des marques déposées. Les détenteurs des droits de marque délivrent les droits d'utilisation de ces marques, notée ici « LionNet Trademarks » uniquement dans le cadre des règles suivantes :

• Les marques LionNet « LionNet Trademarks » ne peuvent être utilisées que par des clubs Lions, districts Lions, membres Lions et Léos qui sont membres à part entière du Lions Club International. .

• Les marques LionNet « LionNet Trademarks » ne peuvent être utilisées en référence que par les sites Internet et les services Internet officiellement agréés comme noeud LionNet par l'administrateur LionNet International .

• Ces marques, le nom « LionNet » inclu, sont intentionnellement réservés à l'usage, de sites internet de niveau national, d'états, de provinces ou de districts multiples Lions officiellement agréés par l'administrateur LionNet International ou en tant que URL et autre type de référence aux sites LionNet dans les sites de clubs ou districts, en utilisant le petit logo, un bouton graphique incluant le logo, ou le mot LionNet en tant que lien.

• Ces marques ne sont pas réservées comme noms ou enseignes sur les sites web de clubs ou de districts.

En particulier, il n'est permis à aucun Club, district, groupe de clubs Lions, d'utiliser la marque LionNet, de mettre en place un nouveau « Noeud LionNet » ou encore d'utiliser un nom comme « LionNet nom_géographique » sans l'accord préalable des administrateurs de LionNet International.


Les marques combinées du Lions Club International et LionNet International

Le logo LionNet comme présenté ci-dessus, en tant que combinaison du texte LionNet en jaune d'or, polices « Heritage » ou « Goudy » et du logo Lions dans la lettre « o », tombe sous le respect des règles d'utilisation des marques Lions Club International et LionNet. Nous conseillons vivement à tout membre de la coopération LionNet d'étudier attentivement ces règles et copyrights, afin de les respecter strictement et de référer immédiatement au « LCI General Council » et aux administrateurs de LionNet International, de tout usage ne respectant pas ces règles.

Pour plus d'information sur les droits de marque et droits d'utilisation d'items sous copyright, merci de contacter le Lions Clubs International et/ou les administrateurs LionNet International.